Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
INFORMATIONS LÉGALES :
Propriétaire : Campus Saint-Caprais
304, avenue Joseph Amouroux 47000 Agen
Mail : bts@saintcaprais.fr
Tél. : +33 (0)5 53 77 29 20
Création : Com’Sud
Alphagro – BP 211 – 47931 AGEN Cedex 9
Mail : comsud@com-sud.com
Tél. : +33 (0)5 53 77 20 38
Directeur de la publication : Mme Carole Billé
Mail : bts@saintcaprais.fr
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
DONNÉES PERSONNELLES
Ce site met en œuvre un système de collecte et de traitement des données personnelles.
Pour plus d’informations et connaitre vos droit, veuillez vous référer à la page politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
HYPERLIENS ET COOKIES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Campus Saint-Caprais.
Lors des visites sur le site , des cookies de navigation peuvent être implantés dans l’ordinateur des visiteurs.
Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur mais il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur Internet en ce sens :
Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquer sur Confidentialité et choisir « Bloquer tous les cookies ».
Firefox : onglet outil / préférence. Cliquer sur Vie privée et choisir « Indiquer aux sites que je ne souhaite pas être pisté ».
Safari: menu Édition /Préférences et sélectionner Confidentialité. Cliquer sur « Bloquer les cookies ».
Google Chrome : Outils / Paramètres / Paramètres avancées. Dans Confidentialité cliquer sur Paramètres de contenu puis sur «Bloquer les cookies ».
Tous les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur dégage la responsabilité de l’entreprise pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers.
